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Archives du bureau diocésain de Vannes de la commission intermédiaire des États de Bretagne

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Présentation des notices

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  • 21 C 17-488 - Bureau diocésain de Vannes 1642-an II
    • 21 C 17-46 - Généralités 1642-1791
      • 21 C 31-46 - Fonctionnement de la commission intermédiaire (bureau de Vannes). 1716-1791
        • 21 C 37-45 - Correspondance de l'administration. 1745-1791
          • 21 C 37-42 - Registres de correspondance active. 1757-1790
          • 21 C 43 - Dossier d'affaires traitées lors de l'assemblée de décembre 1787 concernant les grands chemins, l'impôt, l'organisation interne de la commission et les affaires militaires. 1786-1787
            313 vues - Dossier d\'affaires traitées lors de l\'assemblée de décembre 1787 concernant les grands chemins, l\'impôt, l\'organisation interne de la commission et les affaires militaires.- Ouvre la visionneuse
          • 21 C 44 - Relations des commissaires et des correspondants. - Note (s. d.). Affaire concernant Ruisset : correspondance (1776-1779). Autres correspondances (1747-1791). 1747-1791
            240 vues - Relations des commissaires et des correspondants. - Note (s. d.). Affaire concernant Ruisset : correspondance (1776-1779). Autres correspondances (1747-1791).- Ouvre la visionneuse
          • 21 C 45 - Correspondance du personnel du bureau diocésain ou rattaché à lui. - Correspondance active de Dudézert (1745-1770). Correspondance active de Chardel (1779). Correspondance active et passive de Coquerel (1751-1780). Correspondance active et passive de M. de Perrien (1762-1779). 1745-1780
            197 vues - Correspondance du personnel du bureau diocésain ou rattaché à lui. - Correspondance active de Dudézert (1745-1770). Correspondance active de Chardel (1779). Correspondance active et passive de Coquerel (1751-1780). Correspondance active et passive de M. de Perrien (1762-1779).- Ouvre la visionneuse
        • 21 C 46 - Documentation : circulaires de l'Intendant adressées à ses subdélégués (1727-1787), mémoires imprimés se rapportant à diverses procédures (1765-1785), documents concernant l'ordre des Jésuites (1770-1772), mémoire concernant les commissaires de la noblesse lors de la séance des États du 20 mai 1767, arrêt de règlement pour la paroisse de Brie, évêché de Rennes (1716), extraits des registres du Parlement (1717-1781). 1716-1787
          352 vues - Documentation : circulaires de l\'Intendant adressées à ses subdélégués (1727-1787), mémoires imprimés se rapportant à diverses procédures (1765-1785), documents concernant l\'ordre des Jésuites (1770-1772), mémoire concernant les commissaires de la noblesse lors de la séance des États du 20 mai 1767, arrêt de règlement pour la paroisse de Brie, évêché de Rennes (1716), extraits des registres du Parlement (1717-1781).- Ouvre la visionneuse
    • 21 C 47-447 - Imposition 1664-an II
      • 21 C 47-54 - Traitement des impôts : fouages, capitation, dixième, vingtième et autres deniers royaux 1664-1790
        • 21 C 47 - Organisation de la perception : documents de travail pour la confection des rôles et le contrôle des égailleurs4 (1741-1790), mandements généraux pour la répartition et la levée des impôts (1739-1790), listes des collecteurs de la capitation et des notables de la paroisse de Cléguérec (1784), liste des égailleurs de Naizin (s. d.), modèles imprimés d'instruction concernant la façon dont les généraux des paroisses doivent répondre aux requêtes de la capitation et des vingtièmes (s. d. [1760]), correspondance concernant la confection des rôles et le contrôle des égailleurs (1745-1787), correspondances concernant des sommes à percevoir sur les paroisses (1752-1760). 1739-1790
          71 vues - Organisation de la perception : documents de travail pour la confection des rôles et le contrôle des égailleurs4 (1741-1790), mandements généraux pour la répartition et la levée des impôts (1739-1790), listes des collecteurs de la capitation et des notables de la paroisse de Cléguérec (1784), liste des égailleurs de Naizin (s. d.), modèles imprimés d\'instruction concernant la façon dont les généraux des paroisses doivent répondre aux requêtes de la capitation et des vingtièmes (s. d. [1760]), correspondance concernant la confection des rôles et le contrôle des égailleurs (1745-1787), correspondances concernant des sommes à percevoir sur les paroisses (1752-1760).- Ouvre la visionneuse
        • 21 C 48 - Répartition de tous les impôts par départements et paroisses. - États des recettes (1751-1778). Liste des « paroisses qui se trouvent ne rien devoir à la caisse du sieur Kercadio », receveur des fouages extraordinaires et autres deniers royaux (1757-1760). États des impositions par départements et paroisses (1759-1790). 1751-1790
          364 vues - Répartition de tous les impôts par départements et paroisses. - États des recettes (1751-1778). Liste des « paroisses qui se trouvent ne rien devoir à la caisse du sieur Kercadio », receveur des fouages extraordinaires et autres deniers royaux (1757-1760). États des impositions par départements et paroisses (1759-1790).- Ouvre la visionneuse
        • 21 C 49 - Estimation des biens et propriétés des communautés d'habitants et des contribuables. - Documents généraux (1664). Revenus patrimoniaux et d'octrois des villes de l'évêché de Vannes : état (1777), correspondance (1777). Évaluations des biens des particuliers par départements (1694-1790)5. 1664-1790
          145 vues - Estimation des biens et propriétés des communautés d\'habitants et des contribuables. - Documents généraux (1664). Revenus patrimoniaux et d\'octrois des villes de l\'évêché de Vannes : état (1777), correspondance (1777). Évaluations des biens des particuliers par départements (1694-1790)5.- Ouvre la visionneuse
        • 21 C 50 - Quittances et états des paiements effectués (1713-1790). Compte des recettes et dépenses concernant les impôts (fouages ordinaires et extraordinaires, imposition des garnisons, capitation) payés par les personnels affectés à la collecte des impôts pour l'année 1761 (1761)6. 1713-1790
          40 vues - Quittances et états des paiements effectués (1713-1790). Compte des recettes et dépenses concernant les impôts (fouages ordinaires et extraordinaires, imposition des garnisons, capitation) payés par les personnels affectés à la collecte des impôts pour l\'année 1761 (1761)6.- Ouvre la visionneuse
        • 21 C 51-54 - Perception du sieur Bourgeois, receveur des fouages extraordinaires et autres deniers royaux. 1745-1789
          • 21 C 51 - Organisation de la collecte : comptes rendus des sommes à verser au Trésor royal (1784-1789), perception des fouages du département d'Hennebont (1766-1767), correspondance provenant de Paris et Rennes (1745-1786), correspondance provenant des paroisses de l'évêché de Vannes (1753-1784). 1745-1789
            169 vues - Organisation de la collecte : comptes rendus des sommes à verser au Trésor royal (1784-1789), perception des fouages du département d\'Hennebont (1766-1767), correspondance provenant de Paris et Rennes (1745-1786), correspondance provenant des paroisses de l\'évêché de Vannes (1753-1784).- Ouvre la visionneuse
          • 21 C 52-54 - Vérification de la situation du sieur Bourgeois. 1761-1787
            • 21 C 52 - États des recettes faites par le sieur Bourgeois sur la capitation et le vingtième (1761-1762), procès-verbaux de visites de contrôle (1762-1787), états de la situation du sieur Bourgeois (1764-1769), états mensuels des quittances (1767-1769), comptes des sommes à recouvrer par paroisse (1770-1778), recettes du bureau de Lorient (1785-1786). 1761-1787
              337 vues - États des recettes faites par le sieur Bourgeois sur la capitation et le vingtième (1761-1762), procès-verbaux de visites de contrôle (1762-1787), états de la situation du sieur Bourgeois (1764-1769), états mensuels des quittances (1767-1769), comptes des sommes à recouvrer par paroisse (1770-1778), recettes du bureau de Lorient (1785-1786).- Ouvre la visionneuse
            • 21 C 53-54 - États des paiements faits à la caisse du sieur Bourgeois. 1779-1786
      • 21 C 55 - Fouages : rôles7 1714-1789
        • 21 C 55 - [Allaire] Saint-Gorgon, trève de la paroisse d'Allaire (1759). Arzano (1789) ; Guiligomarc'h , trève de la paroisse d'Arzano (1789). Auray (1750-1775). Baden (1769). Bains (1759). Béganne (1759-1764). Glénac (1763). Guégon (1770). Langon (1759-1763). Lanvaudan (1789). Les Fougerêts (1759). Le Temple du Carentoir (1761-1763). Locmalo (1789) ; Guémené, trève de la paroisse de Locmalo (1789). Peillac (1759). [Ploërdut] Crénénan, trève de la paroisse de Ploërdut (1762). Ploeren (1755-1774). Plougoumelen (1750-1772). Renac (1759). Rieux (1759). Saint-Just (1764-1767). Saint-Vincent (1759-1764). Sarzeau (1714-1718 et s. d.). Sixt (1759). Tréal (1759-1764). 1714-1789
          518 vues - [Allaire] Saint-Gorgon, trève de la paroisse d\'Allaire (1759). Arzano (1789) ; Guiligomarc\'h , trève de la paroisse d\'Arzano (1789). Auray (1750-1775). Baden (1769). Bains (1759). Béganne (1759-1764). Glénac (1763). Guégon (1770). Langon (1759-1763). Lanvaudan (1789). Les Fougerêts (1759). Le Temple du Carentoir (1761-1763). Locmalo (1789) ; Guémené, trève de la paroisse de Locmalo (1789). Peillac (1759). [Ploërdut] Crénénan, trève de la paroisse de Ploërdut (1762). Ploeren (1755-1774). Plougoumelen (1750-1772). Renac (1759). Rieux (1759). Saint-Just (1764-1767). Saint-Vincent (1759-1764). Sarzeau (1714-1718 et s. d.). Sixt (1759). Tréal (1759-1764).- Ouvre la visionneuse

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